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Document 32021D1870R(02)
Rectificatif à la décision (UE) 2021/1870 de la Commission du 22 octobre 2021 établissant les critères d’attribution du label écologique de l’UE aux produits cosmétiques et aux produits de soin pour animaux [notifiée sous le numéro C(2021) 7500] (JO L 379 du 26.10.2021)
Rectificatif à la décision (UE) 2021/1870 de la Commission du 22 octobre 2021 établissant les critères d’attribution du label écologique de l’UE aux produits cosmétiques et aux produits de soin pour animaux [notifiée sous le numéro C(2021) 7500] (JO L 379 du 26.10.2021)
C/2024/8054
OJ L, 2024/90740, 19.11.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2021/1870/corrigendum/2024-11-19/oj (FR)
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Journal officiel |
FR Série L |
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2024/90740 |
19.11.2024 |
Rectificatif à la décision (UE) 2021/1870 de la Commission du 22 octobre 2021 établissant les critères d’attribution du label écologique de l’UE aux produits cosmétiques et aux produits de soin pour animaux [notifiée sous le numéro C(2021) 7500]
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 379 du 26 octobre 2021 )
Page 24, à l’annexe I, section «Critères du label écologique de l’UE applicables aux produits cosmétiques», rubrique «Critère 5 — Emballage», point b), au quatrième alinéa figurant sous la formule; page 42, à l’annexe II, section «Critères du label écologique de l’UE applicables aux produits de soin pour animaux», rubrique «Critère 4 — Emballage», point b), au quatrième alinéa figurant sous la formule:
au lieu de:
«N — Poids de l’emballage non renouvelable et non recyclable [primaire + quote-part de l’emballage secondaire (1), étiquettes comprises] (g)»,
lire:
«N — Poids de l’emballage non renouvelable et non recyclé [primaire + quote-part de l’emballage secondaire (1), étiquettes comprises] (g)».
Page 24, à l’annexe I, section «Critères du label écologique de l’UE applicables aux produits cosmétiques», rubrique «Critère 5 — Emballage», point b), au cinquième alinéa figurant sous la formule; page 42, à l’annexe II, section «Critères du label écologique de l’UE applicables aux produits de soin pour animaux», rubrique «Critère 4 — Emballage», point b), au cinquième alinéa figurant sous la formule:
au lieu de:
«Nrefill — Poids de l’emballage non renouvelable et non recyclable [primaire + quote-part de l’emballage secondaire (1), étiquettes comprises] (g)»,
lire:
«Nrefill — Poids de l’emballage rechargeable non renouvelable et non recyclé [primaire + quote-part de l’emballage secondaire (1), étiquettes comprises] (g)».
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2021/1870/corrigendum/2024-11-19/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)